Espace juridique

La présente politique de retour (ci-après, la « Politique de retour ») régit la manière dont le client peut retourner les produits achetés sur le site Internet www.stoneisland.com (ci-après, le « Site »).

Les produits achetés sur le Site sont vendus directement par Sportswear Company S.p.A. (ci-après, « Stone Island », le « Marchand » ou « Nous »), une société soumise à la gestion et au contrôle de Moncler S.p.A., dont le siège social est situé à Bologne, Galleria Cavour, n. 4, titulaire du numéro fiscal et de TVA 0104647037.

L'objectif de Stone Island est de garantir l'entière satisfaction du client. Si, pour quelque raison que ce soit, le client n’est pas satisfait de sa commande, il peut exercer son droit d'annulation de l’achat et retourner les produits achetés. 

Le client doit nous informer de sa décision de retourner la commande dans un délai de vingt (20) jours calendaires à compter de la date de réception du produit acheté sur le Site (ou en cas d’achats multiples, la date de réception du dernier colis), ou, si l'option de « Retrait en boutique » (lorsqu'elle est disponible) a été sélectionnée au moment de l'achat, à compter de la date de retrait du produit dans une boutique Stone Island (cette notification sera réputée avoir été envoyée en cas de défaut d'enlèvement des Produits dans un délai de 15 jours à compter de leur mise à disposition en boutique), selon l'une des méthodes suivantes:

(a) en remplissant le Formulaire de retour en ligne disponible sur le Site dans l’espace Service Clients/Gestion de la commande/Retours (le « Formulaire de retour »); 

ou 

(b) en nous contactant au numéro gratuit (a)*.

1.1 Retours en ligne

Les articles retournés dans le cadre du droit de rétractation doivent être restitués à Stone Island dans le même pays que celui dans lequel ils ont été livrés dans un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date à laquelle le Marchand a été informé de la décision d’exercer le droit de rétractation, à l'adresse indiquée sur l'étiquette de retour prépayée et pré-affranchie fournie dans le colis (veuillez suivre les instructions sur le Formulaire de retour pour profiter de notre service de collecte gratuit). Les produits peuvent être retournés en remettant le colis au transporteur que Nous avons indiqué, ou via un autre transporteur ou mode d'expédition.

Si le client décide de faire appel au transporteur indiqué dans le Formulaire de retour, il n'aura pas à supporter les frais d'expédition, qui seront entièrement à la charge de Stone Island, et il sera possible de suivre le colis à tout moment. Dans ce cas, le client est prié de suivre les instructions du Formulaire de retour inclus dans le colis et de contacter UPS pour organiser l'enlèvement. 

Si le client décide d'utiliser un autre transporteur ou mode d’expédition pour renvoyer les produits, il doit prendre en charge les frais d'expédition des articles à l'avance, conformément à nos instructions de retour, et est tenu responsable de toute perte ou dommage subi par les produits pendant le transport. Pour protéger le client, Nous conseillons de toujours retourner les articles par le biais d'un transporteur, même si le client décide de ne pas utiliser la méthode prépayée avec le transporteur que Nous recommandons.

1.2. Retours en boutique 

Alternativement, le client peut retourner directement les produits dans une boutique Stone Island sélectionnée parmi celles du pays où la commande a été expédiée et listées sur le Site, en présentant les produits à un vendeur dans leur emballage d'origine, si possible et s'il est encore intact, avec le bordereau de livraison présent dans le colis d’origine et la housse à vêtements, si elle était inclue dans le colis au moment de la livraison de la commande, dans les vingt (20) jours suivant la date de réception des produits. Dans ce cas, le client ne supporte aucun coût supplémentaire. Le vendeur devra remplir le formulaire de retour et vérifier que les produits respectent les conditions indiquées dans la présente Politique de retour ainsi que dans les Conditions générales de vente. La remise des produits au vendeur vaut donc acceptation du retour par Stone Island.

1.3 Droit de rétractation et option Hors Taxes (le cas échéant)

Si, lors du passage de la commande, le client a sélectionné l’option Hors Taxes, le cas échéant :

(a) la rétractation sera soumise aux mêmes conditions que celles énoncées dans la présente Politique de retour tant que le client n’a pas obtenu de remboursement de taxes (et donc avant de quitter le pays où il a acheté les produits). Dans ce cas, le client aura droit au remboursement intégral du prix des produits (y compris les taxes de vente) et des frais d'expédition/de livraison (le cas échéant) ;

(b) si le client a déjà quitté le pays d'achat et bénéficié du remboursement des taxes de vente avant l'expiration du délai de 20 jours pour exercer son droit de rétractation, il pourra encore le faire et retourner le produit pour obtenir le remboursement du prix net des taxes de vente (TVA et similaires), qui lui ont déjà été remboursées. Dans tous les cas, le client accepte et reconnaît qu’il sera seul responsable du respect de toute exigence douanière et du paiement de toute taxe douanière requis pour retourner les produits dans le pays où ils ont été achetés à l'origine et où ils doivent être renvoyés. Stone Island se réserve le droit de ne pas accepter les produits pour lesquels ces formalités et impositions n'ont pas été préalablement respectées.

Dans tous les cas de retour de produits achetés avec l’option Hors Taxes, le cas échéant, les conditions suivantes s'appliquent.

(a)*Allemagne, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse : +80008250965 ;

Autriche : +43 800007272 ;

Belgique : +3280089429 ;

France : +33805980369 ;

Irlande : +1800456708 ;

Italie : +39800836975 ;

Espagne : +34900759956 ;

Turquie : +80049240880122.

Le droit de retourner des produits sera réputé avoir été correctement exercé une fois les conditions suivantes parfaitement remplies:

• formément à l'article 1, le client (a) a correctement rempli et envoyé le Formulaire de retour en ligne disponible à ce lien ou (b) a contacté le Service Clients dans les vingt (20) jours calendaires à compter de la date de réception du produit acheté (ou en cas d'achat de plusieurs produits, la date de réception du dernier produit) ou, si pendant l'achat vous avez choisi l'option de " Retrait en boutique ", dans les vingt (20) jours à compter de la date d'enlèvement de la commande dans la boutique Stone Island; 
• les produits doivent être retournés neufs, non abîmés, non portés (hors droit d'essayer le produit pour apprécier ses caractéristiques) et non lavés. 

Stone Island se réserve le droit de refuser le retour de produits abîmés, sales ou dans un état qui suggère sans équivoque qu'ils ont été utilisés à d'autres fins que les vérifications du client strictement nécessaires pour en apprécier les caractéristiques.

En tout état de cause, le client est responsable de toute dépréciation de la valeur des produits; le Marchand se réserve le droit, à son entière discrétion, d'entreprendre des poursuites judiciaires contre le client pour constater cette dépréciation et, subordonné à l'hypothèse d'un refus du retour, de retenir sur le remboursement dû au client la somme correspondant au dommage causé au produit retourné;

• les étiquettes d'identification, Certilogo et autres sont toujours attachées aux produits, de même que le scellé jetable;
• les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine, si possible et s'il est encore intact, avec le bordereau de livraison présent dans le colis d'origine et la housse à vêtements, si elle était inclue dans le colis au moment de la livraison de la commande;
• les articles retournés doivent Nous être renvoyés dans un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date à laquelle le client Nous a communiqué sa décision de résilier le contrat d'achat, à l'adresse indiquée sur l'étiquette de retour prépayée et pré-affranchie fournie dans le colis (veuillez suivre les instructions sur le Formulaire de retour pour profiter de notre service de collecte gratuit) ou, si le client a décidé de retourner directement les produits dans une boutique Stone Island sélectionnée parmi celles listées sur www.stoneisland.com et disponibles dans le pays où la commande a été expédiée, ils devront être confiés à un vendeur dans les vingt (20) jours suivant la date à laquelle ils ont été reçus. En cas de retour après avoir obtenu un remboursement au titre de l'option Hors Taxes, le cas échéant, le client ne pourra pas utiliser notre Formulaire de retour et bénéficier du service de collecte gratuit et sera donc responsable du respect de toute exigence douanière, taxe ou frais requis pour le retour des produits dans le pays d'achat. 

Une fois que toutes les conditions énoncées ci-dessus auront été remplies, Nous vous rembourserons l'intégralité du prix des produits achetés (à l'exception des taxes de vente dans les cas où le client a choisi l'option Hors Taxes, le cas échéant, et a déjà bénéficié du remboursement des taxes de vente, auquel cas le remboursement du prix sera net de ces taxes). 

Veuillez noter que les produits retournés en vertu du droit de rétractation seront expédiés depuis le pays où ils ont été envoyés, à l'exception des retours effectués par les clients ayant bénéficié de l'option Hors Taxes, le cas échéant.

2.1. Étiquette d'identification et étiquette Certilogo

Tous les produits vendus par Stone Island comportent une étiquette d'identification et l'étiquette Certilogo. Les produits doivent être essayés sans enlever les étiquettes. Les produits retournés sans leurs étiquettes ne seront pas acceptés. Pour retourner un produit endommagé ou défectueux ou en cas d'envoi du mauvais produit, l'étiquette d'identification et l'étiquette Certilogo doivent toujours être attachées aux produits, le plus possible et si elles sont toujours disponibles.

2.2. Non-acceptation des retours par Stone Island

Si le produit n'est pas accepté, le client sera informé par e-mail dès que possible, dans un délai raisonnable. Dans ce cas, le client peut choisir de se faire livrer les produits à ses frais. Veuillez noter que les retours refusés et réexpédiés n'incluent pas automatiquement l'emballage d'origine (housse à vêtements). Si le client refuse la livraison susmentionnée, Stone Island se réserve le droit de conserver définitivement les produits, ceux-ci étant réputés avoir été refusés et abandonnés par le client, de même que le montant payé pour l'achat des produits. 

2.3. Exceptions à l'exercice du droit de rétractation

Sans limiter les dispositions du paragraphe précédent, le droit de rétractation ne s'applique pas aux:

• produits scellés que le client a descellés après réception, lorsque le retour de ces produits est inapproprié, pour des raisons de protection sanitaire et d'hygiène;
• produits comprenant des enregistrements audio ou vidéo ou des logiciels informatiques scellés ou autres éléments numériques, si le produit est descellé après sa livraison;
• produits fabriqués selon les spécifications du client ou clairement personnalisés;
• produits mélangés de manière indissociable à d'autres articles après la livraison; ou
• services ou contenus numériques une fois leur téléchargement entamé par le client, car il renonce alors expressément à son droit de rétractation. 

Après réception par Stone Island des produits retournés et vérification que toutes les conditions sont respectées, le client recevra un e-mail confirmant l'acceptation des produits retournés. Quel que soit le mode de paiement utilisé (Alipay, Amex, Apple Pay, Carte Bleue, Diners, Discover, EPS, Google Pay, Ideal, JCB, Klarna Pay Later, Klarna Pay Now, Klarna Pay Over Time, Mastercard, Maestro, Paypal, Postepay, China Union Pay, Visa, WeChat Pay), Stone Island remboursera tous les paiements reçus pour l’achat du client annulé, hors frais de livraison, emballage cadeau et autres options sélectionnées par le client.

Nous procéderons au remboursement dès que possible et, dans tous les cas, sauf dispositions contraires prévues par la législation locale du lieu de résidence du client (b)* , dans les délais suivants:

• si le client utilise notre service de collecte gratuit : quatorze (14) jours calendaires suivant la réception et la vérification des produits retournés dans notre entrepôt; ou
• si le client retourne les produits de manière autonome: quatorze (14) jours calendaires (i) suivant la réception par Stone Island des produits retournés par le client ou (ii) suivant la date à laquelle le client Nous a présenté une preuve de renvoi des produits, la première des deux dates étant retenue;
• si le client retourne les produits dans l’une de nos boutiques, dès que le vendeur a fini de vérifier la conformité des produits retournés aux conditions de retour prévues à l’article ci-dessus.

Le client est tenu pour responsable de toute dépréciation de la valeur des produits retournés résultant de manipulations autres que celles strictement nécessaires pour établir la nature, les fonctions ou les caractéristiques de ces produits. Stone Island se réserve le droit de déduire du remboursement la somme correspondant au dommage causé au produit retourné, et dans tous les cas d’entreprendre des poursuites judiciaires contre le client afin de protéger ses droits.  

Nonobstant ce qui précède, une fois que Stone Island aura vérifié que le retour est conforme aux conditions susmentionnées, le délai de remboursement du montant payé par le client pour l'achat des produits retournés dépend du mode de paiement utilisé. Par exemple:

• achat par carte de crédit/débit: le délai de remboursement dépend des politiques de la société de la carte de crédit;
• paiement effectué par virement bancaire, le cas échéant : le client sera remboursé du montant payé pour les produits retournés sur le compte bancaire utilisé lors de l'achat ; le délai de remboursement dépend des informations fournies dans la commande. Veuillez noter qu'il est nécessaire d'avoir un compte bancaire afin de recevoir un remboursement pour les commandes par virement bancaire.

(b)*Pour les clients résidant dans les pays suivants, les délais de remboursement ci-dessous s’appliquent :

Belgique dans les quatorze (14) jours suivant la notification par le client de son intention d'exercer son droit de rétractation ;

Bulgarie dans les quatorze (14) jours suivant la notification par le client de son intention d'exercer son droit de rétractation ;

Estonie dans les quatorze (14) jours suivant la notification par le client de son intention d'exercer son droit de rétractation ;

Luxembourg dès réception des produits par Stone Island ou sur présentation d'une preuve de l’expédition des produits par le client, la première des deux dates étant retenue

Roumanie dans les quatorze (14) jours suivant la notification par le client de son intention d’exercer son droit de rétractation ;

Slovénie dans les huit (8) jours suivant la réception des produits par Stone Island ou sur présentation d’une preuve de l’expédition des produits par le client, la première des deux dates étant retenue.

Ce service n'est pas disponible avec l’option Hors Taxes (si cette option est disponible).

Alternativement, si le client le souhaite, il a également le droit d’échanger les produits achetés (autres que les produits personnalisés) contre d’autres produits, au lieu de se voir rembourser le montant correspondant, sous réserve des conditions suivantes:

• le client doit sélectionner sur le Site, dans la page Gestion de la commande, l'option d’échange en ligne (« Effectuer un échange ») et indiquer le motif de l'échange;
• le client peut demander le remplacement d'un ou de plusieurs produits achetés par des produits d'un modèle différent, ou par le même produit dans une taille et/ou une couleur différente. Les options de remplacement disponibles seront indiquées sur la page Gestion de la commande/« Effectuer un échange »;
• le client peut demander l'échange d'un ou plusieurs produits achetés dans un délai maximum de vingt (20) jours à compter de la date de réception des produits, en remplissant le Formulaire d’échange et en l'envoyant par voie électronique à Stone Island dans le délai susmentionné;
• le client ne peut introduire qu'une seule demande de remplacement par produit acheté ; seul un échange par produit est autorisé; 
• les produits dont le client demande le remplacement doivent être retournés à Stone Island dans leur emballage d'origine avec le bordereau de livraison. Ils doivent être neufs, non abîmés, non portés (hors droit d'essayer le produit pour apprécier ses caractéristiques) et non lavés, et leur étiquette d'identification et toute étiquette figurant avec le scellé jetable doivent toujours être attachées.

Si toutes les conditions ci-dessus sont respectées, une fois que le client aura rempli et transmis le Formulaire d’échange contenant la demande de remplacement des articles, Stone Island traitera ladite demande et enverra un e-mail de confirmation au client. Si ces conditions ne sont pas respectées, Stone Island en informera le client par e-mail et, si la commande a déjà été expédiée, le client devra renvoyer le produit à ses frais. 

Après avoir reçu les produits à échanger, Stone Island les inspectera pour s'assurer que toutes les conditions ci-dessus ont été respectées. Stone Island vérifiera ensuite la disponibilité des produits à remplacer dans ses entrepôts afin de garantir que la taille et/ou la couleur que vous avez choisie sont disponibles. Si les produits sélectionnés ne sont pas disponibles, Stone Island ne pourra pas accepter la demande d'échange et remboursera le client du prix des produits initialement achetés conformément aux procédures spécifiées dans la présente Politique de retour, en informant le client par e-mail. Si les produits sélectionnés sont disponibles à l'entrepôt, Stone Island acceptera la demande d'échange et enverra un e-mail au client confirmant l'expédition des produits remplacés. L’envoi sera effectué dès que l’article échangé aura été accepté à l'entrepôt. Les frais de livraison des produits de remplacement sont à la charge de Stone Island qui choisira le transporteur chargé de l'expédition.

Si la valeur du produit de remplacement est identique à celle du produit échangé, le client n’aura aucun paiement à effectuer. Si la valeur du produit de remplacement est supérieure à celle du produit échangé, le client devra payer uniquement la différence. Si la valeur du produit de remplacement est inférieure à celle du produit échangé, aucun paiement ne doit être effectué et le client recevra le remboursement de la différence.